Mentions légales & Conditions Générales d’Utilisation

Mentions légales


Le contenu de ce site Internet est édité par La Maison des métallos, Etablissement Public de Coopération Culturelle (EPCC) à caractère industriel et commercial

94 rue Jean-Pierre Timbaud, 75011 Paris

+33 (0)1 48 05 88 27

info@maisondesmetallos.paris

799 664 537 RCS Paris B

N° de TVA intracommunautaire FR02799664537


N°SIRET 79966453700013 – APE 9001Z

Numéros de licences d'entrepreneur de spectacle de 1er, 2e et 3e catégories :

1 : PLATESV-R-2021-012162

2 : PLATESV-R-2021-012167

3 : PLATESV-R-2021-012258


Responsabilité éditoriale


Direction de la publication

Jérôme Méheust, Directeur général par intérim (oct. 2023 - 2024)

Stéphanie Aubin, Directrice générale (sept. 2018 - sept. 2023)


Coordination de la publication

Romain Penalva, responsable de communication


Conception et réalisation


Artishoc

Direction de projet Frédéric Viard

Création graphique Damien Behar


Hébergement


Artishoc

6 Cité Joly, 75011 Paris

frederic@artishoc.com


 

Conditions générales d’utilisation


Le Site « Maison des métallos » consultable à l’adresse https://www.maisondesmetallos.paris/ (ci-après dénommé « le Site ») vous est proposé sous certaines conditions, que vous vous engagez à connaître et respecter. Ces conditions d’utilisation sont définies dans le présent document. L’utilisation, la consultation du Site est limitée à des fins personnelles et non commerciales. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle, faite sans consentement de l’auteur ou de ses ayants droit, est illicite (art. L 122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle).


Propriété industrielle et intellectuelle


L’ensemble de ce Site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.


Les textes, vidéos, photographies publiés sur le site sont la propriété de la Maison des métallos ou de tiers, dont il a été obtenu les droits d’exploitation, et ne peuvent en aucun cas être utilisés sans son autorisation. Ce contenu éditorial (textes, photos, interviews, vidéos, animations…) est protégé par la propriété littéraire et artistique, la convention de Berne et le Code de la Propriété Intellectuelle.

Par conséquent, aucune de ces informations ne peut être reproduite, modifiée, traduite, exploitée commercialement ou réutilisée de quelque manière que ce soit sans l’accord préalable et écrit de la Maison des métallos (art. L 122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle) .


Le titre, la conception, la forme du Site mais aussi son contenu tels que les actualités, descriptions, visuels, vidéos… et leur organisation, ainsi que toute compilation de logiciels, code source fondamental et autres éléments contenus sur le Site sont la propriété exclusive de la Maison des métallos.


Liens hypertextes


Les pages web proposent également des liens vers d’autres sites pour lesquels la Maison des métallos n’est pas responsable quant à leur respect des normes d’ordre public et des bonnes mœurs, d’une part, et quant à leur politique de protection des données personnelles ou d’utilisation qui en seraient faites, d’autre part.

En conséquence, tout préjudice direct ou indirect résultant d’un accès à un autre site relié par un lien hypertexte ne peut engager la responsabilité de la Maison des métallos.


Cookies


Ce site utilise des cookies. Un cookie est un fichier de taille réduite stocké sur votre ordinateur. Les cookies ont pour but de faciliter votre navigation sur le site et de donner des statistiques. En aucun cas, le traitement de ces données ne nous permet d’identifier l’identité des personnes venues naviguer sur le site. Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de ces « cookies » en configurant votre ordinateur selon les modalités détaillées sur le site de la CNIL www.cnil.fr/vos-droits/vos-traces.



Date de dernière mise à jour : 11 septembre 2023